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Les Clauses Contractuelles Ne Doivent Pas être Ambigu?s.

2014/12/10 7:27:00 26

Contrat N.

  

1,

L'objet de dispositions

De la qualité de la cible comprennent le nombre et le marquage, dans nombre de sujet est le mode de mesure de l'unité de mesure, claire, de la quantité et d'autres peuvent influer sur la quantité de contenu; l'objet de dispositions d'assurance de la qualité devraient inclure la garantie (garantie des droits qui l'a parfaitement le droit de disposition), l'assurance d'intégrité (garantie et d'intégrité, de ses installations) comprenant l'efficacité garantie (garantie conforme aux paramètres et indicateurs convenus au préalable peut atteindre l'utilisation et la destination), de la qualité, de l'inspection (test de qualité des organes, et des procédés de réparation et de garantie) de la période de garantie de référence, ces dispositions doit être aussi précise que possible, spécifiques pour que ne se produisent de l'ambigu?té de principe, de préférence une offre de contrat de format standard selon les caractéristiques de l'industrie, dans le contrat pour la situation spécifique sur la base de réglage, ce qui permet de réduire la signature des contrats trop arbitraire dans le processus.

2, prix de l'or Clause

Lors de la signature du prix de l'or des articles (1) Le montant de la statue à l'unanimité, et ne peut pas se modifier de manière à éviter la génération de Qi Yi; (2) un montant de taxes imp?ts concerne doit indiquer de fa?on responsable; (3) les conditions de paiement doivent être clairement sur le paiement, afin de réduire le risque de la paction, (4), le paiement doit claire.

Dispositions relatives au respect

A) le lieu d 'exécution du contrat, le moment de l' exécution, le responsable de l 'exécution et le contenu de l' exécution;

En conséquence lors de la signature devrait être précis et devrait envisager de mesure globale de système, de manière à déterminer.

Risque lié à l'exécution est plus à voir dans un contrat de risque, qui proviennent de deux points: l'un est l'un de l'autre des capacités d'exécution faible; un autre est l'un de l'autre au moyen de trous dans les deux parties de s'acquitter de la clause ou de compréhension de respecter les termes de malentendu conduisant à un risque.

  

4,

Quality clause

De nombreuses personnes utilisent aujourd 'hui les contrats à des fins lucratives, dont le plus souvent les clauses relatives à la qualité, en veillant à ce qu' ils soient conformes à la capacité d 'assurance de la qualité et en évitant de conclure des contrats dépassant leurs capacités; lorsque la qualité définitive n' est pas assurée, des réclamations peuvent être présentées sous diverses formes.

Dans les clauses relatives à la qualité, 1) les normes de qualité doivent être convenues et 2) les délais d 'inspection de la qualité convenus.

Dans la pratique, il faudrait apprendre à vérifier la qualité des produits en temps voulu pendant la période d 'essai et à vérifier si les normes sont respectées afin d' éviter les pertes.

  

5,

Clause de non - respect

Un contrat qui ne contient pas de clause de non - respect est un contrat dont l 'exécution n' est pas garantie et qui n 'est pas contraignant et qui doit donc être clairement défini dans le contrat.

Lorsque la défaillance se traduit par un manquement de la part d 'une partie à ses obligations contractuelles ou par un manquement à une obligation contractuelle convenue, la partie en défaut est généralement responsable de la poursuite de l' exécution, des mesures correctives ou des dommages - intérêts.

Ce qui importe le plus, c 'est qu' il soit convenu que le montant de la contravention au contrat due par l 'une des Parties ou le mode de calcul de l' indemnité convenue pour les pertes dues à la contravention au contrat est le montant de la contravention au contrat due par l 'autre partie, ce qui permet effectivement d' éviter que les deux parties ne s' enlisent dans le montant de la contravention en cas de désaccord.

Il s' agit en particulier de la distinction entre les acomptes et les acomptes, qui n 'ont juridiquement que le double problème du retour des acomptes, les autres n' étant que l 'obligation de restituer le principal.

  

6, de perte de l'objet

Risque

Objet risque de lésions ou de la perte sur l'objet avant la livraison sont supportés par le vendeur, par l'acheteur après administration, mais la loi n'en dispose autrement ou lorsque, à l'exception des Parties en ont convenu autrement.

Afin de distinguer les risques de perte de livraison dans le processus, lors de la signature du contrat doit prendre le temps et le lieu de l'exécution, le respect des normes claires, de manière à éviter la génération d'extinction ont été incapables de déterminer la responsabilité de l'accident.

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