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L'Esprit D'Entreprise En Bourse Parrain Provisoire Du Système

2007/7/28 0:00:00 21

L'esprit d'entreprise en bourse parrain le premier chapitre des mesures provisoires de système de Généralités l'article 2, afin d'établir des listes d'actions de l'entreprise du sponsor, prévenir et réduire les risques de gemme, de protéger les droits des investisseurs, selon les dispositions de l'article 9 bis de l'entreprise en bourse ordonnance portant ces mesures provisoires.

second, une société de placement en entreprise en bourse par le demandeur (dénommé ci - après "parrain" sponsors), dans la recommandation applicable de l'esprit d'entreprise,

chapitre 2 parrain de qualification troisième preneur de bande principal parrain doit être une société de placement qualifié ou actions China Securities Regulatory Commission (dénommé ci - après "Chine") csrc

En couleur chengguang article 4 stock principal avec une société de placement qualifié l'acquisition automatique de l'esprit d'entreprise parrain de qualification, sans avoir à présenter de csrc est obtenu

Les assureurs visés à l 'article 5 de la loi n ° 13 \ \ \ \ \ \ \ \ \ \ \ \ \ \ \ \

13 \ \ \ \ \ \ \ \ \ \ \ \ \ \ \ \ \\ \\\\\\\\\\

第七條保薦人在被保薦人股票發(fā)行上市期間應(yīng)承擔(dān)下列保薦責(zé)任:(一)按照本行業(yè)公認(rèn)的業(yè)務(wù)標(biāo)準(zhǔn)、道德規(guī)范和勤勉盡責(zé)精神,為被保薦人提供股票發(fā)行上市的專業(yè)指導(dǎo)意見;(二)核查被保薦人的基本情況,確信其具備《創(chuàng)業(yè)企業(yè)股票發(fā)行上市條例》及其他相關(guān)法律、法規(guī)、規(guī)范性文件規(guī)定的發(fā)行上市條件;(三)指導(dǎo)被保薦人按照規(guī)范要求制作股票發(fā)行上市申請文件,并對股票發(fā)行上市申請文件的真實(shí)性、準(zhǔn)確性、完整性承擔(dān)連帶責(zé)任;(四)指導(dǎo)被保薦人建立規(guī)范的法人治理機(jī)構(gòu);(五)確信被保薦人的全體董事具備擔(dān)任董事職務(wù)所需的專業(yè)技能及經(jīng)驗(yàn),確信被保薦人的全體董事充分了解其作為創(chuàng)業(yè)板上市公司董事應(yīng)遵循的法律、法規(guī)及相關(guān)責(zé)任;(六)代表被保薦人報(bào)送股票發(fā)行上市申請文件并負(fù)責(zé)與中國主導(dǎo)監(jiān)會和交易所進(jìn)行溝

13 \ \ \ \ \ \ \ \ \ \ \ \ \ \ \ \

第八條保薦人在被保薦人股票上市當(dāng)年的余下時間及其后二個會計(jì)年度內(nèi)應(yīng)承擔(dān)下列保薦責(zé)任:(一)按照本行業(yè)公認(rèn)的業(yè)務(wù)標(biāo)準(zhǔn)、道德規(guī)范和勤勉盡責(zé)精神,為被保薦人持續(xù)提供遵守相關(guān)法律、法規(guī)及交易所相關(guān)規(guī)則的專業(yè)指導(dǎo)意見并指導(dǎo)其規(guī)范運(yùn)作;(二)督促被保薦人嚴(yán)格履行公開披露文件中承諾的業(yè)務(wù)發(fā)展目標(biāo)、募集資金使用及其他各項(xiàng)義務(wù);(三)督促并指導(dǎo)被保薦人按照相關(guān)法律、法規(guī)及交易所上市規(guī)則的規(guī)定,真實(shí)、準(zhǔn)確、完整、及時地披露信息。

13 \ \ \ \ \ \ \ \ \ \ \ \ \ \ \ \ \\ \\\\\\\\\\\\\\\\\\\\

Que de grands problèmes, rapport opportun de csrc et d'échange.

(vi) est le sponsor et le représentant de la Chine de csrc et d'échanges et de l'échange de communication par la Commission, les sponsors et de participer à toutes les discussions formelles ; (vii) Chine

l'article 9 afin de préciser la recommandation est le droit et le devoir de recommandation, les deux parties doivent conclure un accord sur les problèmes, les droits et obligations des Parties et de la recommandation

l'article 10, les sponsors doit spécifier au moins deux il y a plus de trois ans d'expérience dans les affaires de sécurité du personnel d'une entreprise

établi doit sponsors appropriée du système de contr?le interne, de veiller à ce que le personnel opérationnel relativement stable

doit être en compagnie de sponsors interne établissant le secret service avec d'autres secteurs du système, de veiller à ce que la recommandation opérationnelle entre

La société de valeurs mobilières relevant de l 'article 11 \ \ \ \ \ \ \ \ \\\ \\\ \\\\ \\\\\\\\\\\\\\\\\\\\\\\\\\\\\\\\\\\\lasociété de valeurs mobilières entretient d' autres liens de rattachement qui ont une grande influence sur le client.

13 \ \ \ \ \ \ \ \ \ \ \ \ \ \ \ \ \\ \\\\\\\

sponsors sont treizième la divulgation de documents publiés ou rendu public conformément à la loi, le sponsor peut ne pas être ouverte aux

sponsors utilisé ne doit pas d'informations relatives à des sponsors, directement ou indirectement, par l'entreprise, ou

13 \ \ \ \ \ \ \ \ \ \ \ \ \ \ \ \ \\ \\\\\\

Le garant et le bénéficiaire ne sont pas autorisés à déroger à l 'accord de garantie pendant la période fixée par le présent régime provisoire, sauf pour des raisons exceptionnelles.

sponsor depuis les accords de désarmement, à compter de la date de trois jours de csrc, parrain doit être désigné en Chine et la divulgation publique des informations relatives à la levée, ainsi que la recommandation de l'Accord de la Commission, en raison de la Chine nouvelle

après l'article 15 est le parrain de désarmement doit être un accord dans un délai de trois mois à engager de nouvelles de sponsors, sinon de suspendre la liste de ses actions, le nouveau sponsor de la date de la succession

第十六條保薦人在規(guī)定期限內(nèi)違反本規(guī)定的,中國證監(jiān)會將根據(jù)情節(jié)輕重采取如下處罰措施:(一)通報(bào)批評;(二)公開批評;(三)警告;(四)沒收非法所得;(五)罰款;(六)暫停其保薦人資格;(七)取消其保薦人資格第十七條保薦人在被暫停保薦人資格期間,不得再開展新的保薦業(yè)務(wù),但仍可以從事股票承銷業(yè)務(wù)。

13 \ \ \ \ \ \ \ \ \ \ \ \ \ \ \\ \\ \\\

13 \ \ \ \ \ \ \ \ \ \ \ \ \ \ \ \\ \\ \\\\

Le présent régime provisoire est en vigueur à la date de sa publication.

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