Afin de réglementer la comptabilité des opérations de financement entre entreprises et institutions financières telles que les banques, le Ministère des finances a publié des dispositions provisoires sur le traitement comptable des opérations, y compris le financement des créances entre entreprises et institutions financières telles que les banques (ci - après dénommées "dispositions provisoires"), qui précisent que Les créances de vente doivent être traitées conformément à la vente lorsqu 'il existe des preuves claires que les opérations concernées satisfont aux conditions d' homologation des ventes, telles que les risques liés aux créances, le pfert substantiel de la rémunération, etc.

Dans le cas contraire, les emprunts gagés au moyen de créances devraient être considérés comme des créances.

Mais dans la pratique, comment reste un problème, grace à l'apprentissage des dispositions provisoires, j'ai essayé sur le financement des créances en cas de vente sont analysés et un exemple pour illustrer.

du recours ne fixé, le droit de vendre le traitement comptable des créances non bancaires et le débiteur, en vertu de la entre entreprises des créances de l'Accord de vente avec droit de recours, c'est - à - dire à la vente expire lorsque des créances irrécouvrables financiers tels que les banques, les institutions ne peut vendre à des créanciers de la vente de l'entreprise pour le recouvrement des créances par le risque de la Banque, etc.

其會(huì)計(jì)處理如下：　　1、出售時(shí)，根據(jù)協(xié)議企業(yè)可作如下會(huì)計(jì)處理：　　借：銀行存款（按協(xié)議企業(yè)從銀行實(shí)際取得的款項(xiàng)）　　 其他應(yīng)收款-銀行 （協(xié)議中預(yù)計(jì)將發(fā)生的銷售退回和銷售折讓、現(xiàn)金折扣）　　 壞賬準(zhǔn)備（售出應(yīng)收債權(quán)已提取的壞賬準(zhǔn)備）　　 財(cái)務(wù)費(fèi)用（應(yīng)支付的相關(guān)手續(xù)費(fèi)金額）　　 營業(yè)外支出-應(yīng)收債權(quán)融資損失 （售出應(yīng)收賬款金額與上述四個(gè)科目如為借方差額）　　 貸：應(yīng)收賬款-某某單位（企業(yè)不再擁有收款權(quán)）　　 或營業(yè)外收入-應(yīng)收債權(quán)融資收益（售出應(yīng)收賬款金額與上述借方前四個(gè)科目如為貸方差額）　　2、對(duì)該筆應(yīng)收賬款中實(shí)際發(fā)生的銷售退回及銷售折讓、現(xiàn)金折扣可能會(huì)與協(xié)議中預(yù)計(jì)的不相同，可分以下幾種情況分別處理：　　第一種是等于協(xié)議中預(yù)計(jì)的金額，相應(yīng)會(huì)計(jì)處理為：

　　借：主營業(yè)務(wù)收入（銷售退回及銷售折讓）　　 財(cái)務(wù)費(fèi)用（現(xiàn)金折扣）　 　應(yīng)交稅金-應(yīng)交增值稅（銷項(xiàng)稅額）（發(fā)生銷貨退回等企業(yè)按規(guī)定出具紅宇發(fā)票）　　 貸：其他應(yīng)收款-銀行（沖減協(xié)議中預(yù)計(jì)將發(fā)生的銷售退回和銷售折讓、現(xiàn)金折扣）　　第二種是大于協(xié)議中預(yù)計(jì)的金額，這時(shí)企業(yè)應(yīng)將實(shí)際發(fā)生的折扣、銷貨退回等高于協(xié)議中的部分再補(bǔ)付給銀行，應(yīng)進(jìn)行如下會(huì)計(jì)處理：　?。?）借：主營業(yè)務(wù)收入　　 財(cái)務(wù)費(fèi)用　　 應(yīng)交稅金-應(yīng)交增值稅（銷項(xiàng)稅額）　　 貸：其他應(yīng)收款-銀行（實(shí)際發(fā)生的銷售退回等，高于原預(yù)計(jì)金額）　　此時(shí)“其他應(yīng)收款-銀行”出現(xiàn)貸方余額，表示企業(yè)應(yīng)支付給銀行一筆資金。

(2) emprunter: autres (créances - la Banque l'apparition réelle de vente de retour montant est plus élevé que le montant initialement prévu, etc.) prêt: les dép?ts bancaires sans et les banques de règlement, "autres créances

le Protocole est inférieur à trois dans le montant prévu, alors la Banque devrait récupérer

應(yīng)進(jìn)行如下會(huì)計(jì)處理：　?。?）借：主營業(yè)務(wù)收入　　 財(cái)務(wù)費(fèi)用　　 應(yīng)交稅金-應(yīng)交增值稅（銷項(xiàng)稅額）　　 貸：其他應(yīng)收款-銀行（實(shí)際發(fā)生的銷售退回等，小于原預(yù)計(jì)金額）　　（2）借：銀行存款（收到銀行退回的未發(fā)生的銷貨退回等部分的資金）　　 貸：其他應(yīng)收款-銀行　　舉例：某企業(yè)2002年1月1日將80萬元應(yīng)收賬款出售給某銀行，該筆應(yīng)收賬款已計(jì)提壞賬準(zhǔn)備4 000元。

La Banque per?oit une redevance de 3% de la valeur nominale de la créance et retient une retenue de garantie de 5% de la valeur nominale de la créance pour constituer une provision en cas de remise, de cession ou de restitution de numéraire.

Les entreprises ont obtenu 736 000 yuan.

有關(guān)會(huì)計(jì)處理如下：　?。?）1月1日出售應(yīng)收賬款：　　借：銀行存款 736000　　 其他應(yīng)收款-銀行（800000×5％）40000　 　財(cái)務(wù)費(fèi)用（800000×3％） 24000　　 壞賬準(zhǔn)備 4000　　 貸：應(yīng)收賬款-某單位 800000　　 營業(yè)外收入-應(yīng)收債權(quán)融資收益 4000　?。?）1月至2月，銀行共收到772 000元，發(fā)生現(xiàn)金折扣15000元、銷售折讓和銷售退回12000元。

其中對(duì)銷售折讓和退回按規(guī)定出具了紅字發(fā)票，可以沖減的銷項(xiàng)稅額為2040元，而現(xiàn)金折扣不符合扣除銷項(xiàng)稅額的規(guī)定，則會(huì)計(jì)處理為：　　借：財(cái)務(wù)費(fèi)用 15 000　　 主營業(yè)務(wù)收入不敷出 12 000　　 應(yīng)交稅金-應(yīng)交增值稅（銷項(xiàng)稅額）2 040　　 貸：其他應(yīng)收款-銀行 29040　?。?）3月1日，企業(yè)與銀行最后結(jié)算：　　借：銀行存款10960（40000—15 000—12000—2040）　　 貸：其他應(yīng)收款-銀行 10960　　二、附追索權(quán)的應(yīng)收債權(quán)出售的會(huì)計(jì)處理　　《暫行規(guī)定》中對(duì)附追索權(quán)的應(yīng)收債權(quán)出售會(huì)計(jì)處理規(guī)定：“企業(yè)在出售應(yīng)收債權(quán)的過程中如附有追索權(quán)，即在有關(guān)應(yīng)收債權(quán)到期無法從債務(wù)人處收回時(shí)，銀行有權(quán)向出售應(yīng)收債權(quán)的企業(yè)追償，或按照協(xié)議約定，企業(yè)有義務(wù)按照約定金額白銀行等金融機(jī)構(gòu)回購部分應(yīng)收債權(quán)，應(yīng)收債權(quán)的壞賬風(fēng)險(xiǎn)由售出

Obligations de l 'entreprise.

Dans ce cas, les dispositions concernant l'obligation de recevoir de nantissement de prêt pour obtenir le traitement comptable de la mise en ?uvre des principes ".

Conformément à ces dispositions, le droit de recours des créances est fixé au moment de la vente, des risques et des créances et sans pfert, les entreprises les créances devrait toujours être de provision pour créances douteuses.

La comptabilité est la suivante: \ \ \ \ \ \ \ \ \ \ \ \ \ \ \\ \\ \\\\ \\\\\\\\\\\\\\\\\\\\\\\\\\\\

Dans le même temps, l 'entreprise devrait tenir un registre indiquant le montant comptable, la durée du recouvrement et l' état du recouvrement de cette créance.

Bien que dans des emprunts à court terme, mais selon l'auteur à la compréhension de la créance n'a pas avant son expiration, l'entreprise n'a pas besoin de payer les intérêts sur les emprunts bancaires, les intérêts bancaires pendant cette période de temps d'acquisition a été débité.

, 2 des retours lorsque: emprunter: principaux revenus frais financiers imp?ts à payer - doit être la TVA (taxe) prêt: créances 3, la Banque de créances irrécouvrables

　?。?）如果收回的應(yīng)收賬款等于原借給企業(yè)的部分：　　借：短期借款　　 貸：應(yīng)收賬款　?。?）如果收回的應(yīng)收賬款高于原借給企業(yè)的部分，銀行應(yīng)將多收部分轉(zhuǎn)入企業(yè)賬戶：　　借：短期借款 銀行存款　　 貸：應(yīng)收賬款　?。?）如果收回的貨款低于原借給企業(yè)的部分，銀行應(yīng)要求企業(yè)償還，如果企業(yè)賬戶有資金，銀行會(huì)根據(jù)協(xié)議將這筆資金直接從企業(yè)賬戶扣除，如果暫沒有資金供銀行扣除，則這筆資金仍作為短期借款予以保留：　　借：短期借款　　 貸：應(yīng)收賬款　　 銀行存款或　　借：短期借款　　 貸：應(yīng)收賬款　　4、到期銀行收不回貨款，銀行向出售應(yīng)收債權(quán)的企業(yè)追償，或按照協(xié)議約定，企業(yè)有義務(wù)按照約定金額從銀行等金融機(jī)構(gòu)回購部分應(yīng)收債權(quán)：　　借：短期借款　　 貸：銀行

Par exemple, les dép?ts : une entreprise en janvier 2002, le 1er mai, sera de 10 millions de cession de créances à la Banque, la banque doit en frais de 6% de la valeur nominale des créances, à partir de la banque bénéficiaire atteint 9 millions, pour une période de quatre mois, et que si le 30 avril ne peut pas récupérer la Banque de créances, les entreprises doivent rembourser une partie du financement initial, et de payer les intérêts de la Banque (en supposant que 1,6% par mois).

Ce financement devrait être risque de créances sont supportés par les entreprises, les comptables de traiter comme suit: 1, la vente de créances: emprunter: les dép?ts bancaires 90000 frais financiers 6000 prêt: emprunts à court terme 96 000 2 doivent, si le le stylo de créances est remise de 3 000 dollars (non existant peut être déduite de la quantité de sortie), la Banque de recouvrer le paiement pour 97 000 yuan: emprunter 000 3 Dépenses: Financement Banque 1 000 des emprunts à court terme 96 000 prêt: créances 100000 3 , les banques n'ont pas de recevoir un paiement de l'expiration, le remboursement de la somme d'argent: emprunter: emprunts à court terme 96 000 prêt: des dép?ts bancaires 96 000

Toutefois, à la fin du mois suivant et au - delà, des intérêts de 1 536 dollars (96 000 x 1,6%) doivent être versés à la Banque à la fin de chaque mois: \ \ 13 cout 10 emprunts: 1 536 \ \ 13 \ \ 10 Crédits: 1 536 dép?ts bancaires