CPT 指“運(yùn)費(fèi)付至（……指定地點(diǎn)）”， CPT 貿(mào)易 術(shù)語 是指賣方向其指定的 承運(yùn)人 交貨，但賣方還必須支付將貨物運(yùn)至目的地的運(yùn)費(fèi)。 CPT 術(shù)語 亦即買方承擔(dān)交貨之后一切風(fēng)險和其他費(fèi)用。

    “ 承運(yùn)人 ”是指任何人，在運(yùn)輸合同中，承諾通過鐵路、公路、 空運(yùn) 、海運(yùn)、內(nèi)河運(yùn)輸或上述運(yùn)輸?shù)穆?lián)合方式履行運(yùn)輸或由他人履行運(yùn)輸。如果還使用接運(yùn)的 承運(yùn)人 將貨物運(yùn)至約定目的地，則風(fēng)險自貨物交給第一承運(yùn)人時轉(zhuǎn)移。

CPT à terme le vendeur de marchandises pour l'exportation.

Ce terme peut être utilisé pour tous les modes de pport, notamment de pport multimodal.

A l'obligation du vendeur

Obligations de l 'acheteur

A1 Fourniture de marchandises conformes au contrat

    賣方必須提供符合銷售合同規(guī)定的貨物和商業(yè) 發(fā)票 或有同等作用的電子訊息。以及合同可能要求的、證明貨物符合合同 規(guī)定 的其他任何憑證。

B1 Paiement du prix

L 'acheteur doit payer le prix conformément au contrat de vente.

A2 Licences, autorisations et formalités

    賣方必須自擔(dān)風(fēng)險和費(fèi)用，取得任何 出口許可證 或其他官方許可，并在需要辦理 海關(guān) 手續(xù)時，辦理貨物出口貨物所需的一切 海關(guān) 手續(xù)。

B2 Licences, autorisations et formalités

    買方必須自擔(dān)風(fēng)險和費(fèi)用，取得任何進(jìn)口許可證或其他官方許可，并在需要辦理 海關(guān) 手續(xù)時，辦理貨物進(jìn)口及從他國過境的一切海關(guān)手續(xù)。

Le contrat de pport et d'assurance A3 Contrats

A) contrat de pport

    賣方必須自付費(fèi)用，按照通常條件訂立運(yùn)輸合同，依通常路線及習(xí)慣方式，將貨物運(yùn)至指定的目的地的約定點(diǎn)。如未約定或按照慣例也無法確定具體交貨點(diǎn)，則賣方可在指定的目的地選擇最適合其目的的交貨點(diǎn)。

B) Le contrat d'assurance: aucune obligation.

B3 Contrats de pport et d'assurance

A) Le contrat de pport: aucune obligation.

B) Le contrat d'assurance: aucune obligation.

A4 Livraison

    賣方必須向按照 A3 規(guī)定訂立合同的承運(yùn)人交貨，或如還有接運(yùn)的承運(yùn)人時，則向第一承運(yùn)人交貨，以使貨物在約定的日期或期限內(nèi)運(yùn)至指定的目的地的約定點(diǎn)。

B4 Prise de livraison

L 'acheteur doit prendre livraison des marchandises au moment où le vendeur les a livrées conformément à A4 et les recevoir du pporteur au lieu de destination convenu.

A5 Transfert des risques

Sous réserve des dispositions de B5, le vendeur doit supporter tous les risques de perte ou de dommages aux biens, jusqu'a Conformément à A4 jusqu'à présent.

B5 Transfert des risques

L 'acheteur doit supporter tous les risques de perte ou de dommage que la marchandise peut courir à partir du moment où elle a été livrée conformément à A4.

    如買方未能按照 B7 規(guī)定給予賣方 通知 ，則買方必須從約定的交貨日期或交貨期限屆滿之日起，承擔(dān)貨物滅失或損壞的一切風(fēng)險，但以該項(xiàng)貨物已正式劃歸合同項(xiàng)下，即清楚地劃出或以其他方式確定為合同項(xiàng)下之貨物為限。

A6 Répartition des co?ts

    除B6 規(guī)定者外，賣方必須支付直至按照A4 規(guī)定交貨之時與貨物有關(guān)的一切費(fèi)用，以及按照 A3a ）規(guī)定所發(fā)生的運(yùn)費(fèi)和其他一切費(fèi)用，包括根據(jù)運(yùn)輸合同規(guī)定由賣方支付的裝貨費(fèi)和在目的地的卸貨費(fèi)；及在需要辦理海關(guān)手續(xù)時，貨物出口需要辦理的海關(guān)手續(xù)費(fèi)用及出口時應(yīng)繳納的一切 關(guān)稅 、稅款和其他費(fèi)用，以及根據(jù)運(yùn)輸合同規(guī)定，由賣方支付的貨物從他國過境的費(fèi)用。

B6 Répartition des co?ts

    除 A3a ）規(guī)定外，買方必須支付自按照 A4 規(guī)定交貨時起的一切費(fèi)用；及貨物在運(yùn)輸途中直至到達(dá)目的地為止的一切費(fèi)用，除非這些費(fèi)用根據(jù)運(yùn)輸合同應(yīng)由賣方支付；及卸貨費(fèi)，除非根據(jù)運(yùn)輸合同應(yīng)由賣方支付；及如買方未按照 B7 規(guī)定給予賣方 通知 ，則自約定的裝運(yùn)日期或裝運(yùn)期限屆滿之日起，貨物所發(fā)生的一切額外費(fèi)用，但以該項(xiàng)貨物已正式劃歸合同項(xiàng)下，即清楚地劃出或以其他方式確定為合同項(xiàng)下之貨物為限；及在需要辦理海關(guān)手續(xù)時，貨物進(jìn)口應(yīng)交納的一切 關(guān)稅 、稅款和其他費(fèi)用，及辦理海關(guān)手續(xù)的費(fèi)用，以及從他國過境的費(fèi)用，除非這些費(fèi)用已包括在運(yùn)輸合同中。

A7 Notification à l 'acheteur

Le vendeur doit donner à l 'acheteur une notification suffisante de la livraison des marchandises conformément à A4 et toute autre notification requise pour lui permettre de prendre les mesures normalement nécessaires pour prendre livraison des marchandises.

B7 Notification au vendeur

Une fois que l 'acheteur a le droit de décider du moment et / ou de la destination des marchandises, il doit en aviser pleinement le vendeur.

A8 document de livraison, document de pport ou message électronique équivalent

    賣方必須自付費(fèi)用（如果習(xí)慣如此的話）向買方提供按照 A3 訂立的運(yùn)輸合同所涉的通常運(yùn)輸單據(jù)（如可轉(zhuǎn)讓提單、不可轉(zhuǎn)讓海運(yùn)單、內(nèi)河運(yùn)輸單據(jù)、 空運(yùn) 貨運(yùn)單、鐵路運(yùn)單、公路運(yùn)單或 多式聯(lián)運(yùn) 單據(jù)）。

Si le vendeur et l 'acheteur conviennent d' utiliser des moyens électroniques de communication, le document mentionné à l 'alinéa précédent peut être remplacé par un message équivalent d' échange de données informatisées (EDI).

La preuve de la livraison, document de pport ou un message électronique équivalent

L'acheteur doit accepter le document de pport conformément à A8, si le document en accord avec les dispositions du contrat.

A9 Vérification, emballage et marquage

Le vendeur doit payer les frais de vérification nécessaires pour la livraison conformément à A4 (vérification de la qualité, du poids, du poids, des points, etc.).

Le vendeur doit fournir, à ses propres frais, l 'emballage requis pour le pport conformément à son arrangement (sauf s' il n' est pas nécessaire d 'emballer les marchandises décrites dans le contrat, conformément à la pratique industrielle pertinente).

L 'emballage doit être marqué de manière appropriée.

B9 Inspection des marchandises

L 'acheteur doit payer les frais de toute inspection préalable à l' expédition, sauf si les autorités compétentes du pays exportateur l 'exigent.

A10 Autres obligations

    應(yīng)買方要求并由其承當(dāng)風(fēng)險和費(fèi)用，賣方必須給予買方一切協(xié)助，以幫助買方取得由裝運(yùn)地國和 / 或原產(chǎn)地國所簽發(fā)或傳送的、為買方進(jìn)口貨物可能要求的和必要時從他國過境所需的任何單據(jù)或有同等作用的電子訊息（ A8 所列的除外）。

à la demande de l'acheteur, le vendeur doit fournir les informations nécessaires pour assurer à l'acheteur.

B10 Autres obligations

L'acheteur doit payer pour l'obtention de documents de ladite A10 ou tous les co?ts de message électronique équivalent, et le remboursement des frais résultant de l'octroi de l'aide et le vendeur.